Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1 Slideshow Image 1

Au Petit Marguery - Rive gauche
9 bd de port Royal
75013 Paris
Tel : 01 43 31 58 59
Fax : 01 43 36 73 34




Copyright © 2012 AU PETIT MARGUERY

Découvrez les TABLES MOUSSET      
Mentions légales - Google Auto-Traduction
01 43 31 58 59 Reservation

Articles

Mentions Legales

1. Identification :
En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du Site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Propriétaire et / ou éditeur du Site :

PM SARL - au capital de 10 000 €;
9 boulevard de Port-Royal 75009 PARIS
Représenté par Monsieur Pascal MOUSSET
499 898 930 RCS PARIS - TVA FR75 499 898 930- APE 5610A
Tel. : +33 (0)1 43 31 58 59


2. Objet :
Le présent document a pour objet de définir les mentions légales qui s’appliquent à tout Utilisateur visitant ce Site. En le consultant, vous vous engagez sans réserve à le respecter.

3. Modification :
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par PM SARL . Dans ce cas, les mentions légales modifiées entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne. Nous recommandons donc à l’Utilisateur de lire régulièrement ces mentions légales. L’utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au Site.

4. Données personnelles :
Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. PM SARL s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles sont confidentielles et traitées comme telles. PM SARL ne collecte des informations personnelles relatives à l’Utilisateur que pour les besoins des services proposés par le Site. A ce titre, PM SARL s’engage expressément à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du Site, à ne pas publier, divulguer ou transmettre d’informations concernant l’Utilisateur sans son accord préalable. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la Loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification des données nominatives collectées le concernant en envoyant un email à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. L’Utilisateur devra indiquer son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, et le cas échéant la référence dont il dispose en tant que membre du Site. La modification interviendra dans un délai raisonnable à compter de la réception du courrier de l’Utilisateur. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr/)

5. Déclaration CNIL :
Depuis 2006, les sites Internet n'ont plus besoin d'être déclarés en tant que tel à la CNIL. Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique font l'objet d'une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe ».Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.

6. Propriété intellectuelle :
L’accès au Site confère à l’Utilisateur un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite. Il vous est expressément interdit de modifier le contenu du Site, de quelque manière que ce soit. L’ensemble des éléments édités sur le Site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences, infographies, logos et mise en forme constituent, sauf documents publics et précisions complémentaires, des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive de PM SARL ou de ses partenaires. A ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, en tout ou partie, de la base de données contenue dans le Site est interdite en vertu des dispositions de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. Les dénominations sociales, marques et logos contenus dans le Site sont la propriété de PM SARL et/ou de ses partenaires et ne peuvent être utilisés sans son autorisation expresse préalable. A ce titre, toute personne procédant à leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Liens hypertexte vers d’autres sites :
Le Site peut contenir des liens vers des sites partenaires de PM SARL. PM SARL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline par conséquent toute responsabilité quant au contenu des sites et de l’usage qui pourra en être fait par les Utilisateurs.

8. Informations complémentaires :
Concepteur multimédia et Graphisme : OPERACTION.com
Ce site est hébergé chez : FINGERPRINT.fr
Crédits photos / illustrations : Bertrand LAZARE
L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Google Analytics : Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.